1. Objet
Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) régissent les ventes de samoussas précuits ou non proposées par Mamou’ssa, activité commerciale de AWALI ASBL, auprès de :
Clients particuliers (B2C) : commandes pour consommation personnelle.
Clients professionnels (B2B) : restaurants, traiteurs, organisateurs d’événements et entreprises de teambuilding.
Toute commande implique l’acceptation sans réserve des présentes CGV.
2. Produits et Commandes
2.1 Description des produits
Mamou’ssa propose différentes variétés de samoussas :
Viande (piquante ou non)
Poisson (piquant ou non)
Légumes
Nos produits sont fabriqués avec des ingrédients frais et sont disponibles en version précuite ou crue.
2.2 Processus de commande
Pour les particuliers (B2C)
Pour les professionnels (B2B)
Commandes sur devis ou contrat commercial.
Possibilité de commandes régulières avec conditions spécifiques.
Quantité minimale et délais de commande à convenir avec Mamou’ssa.
3. Prix et Paiement
3.1 Tarification
Les prix sont indiqués en euros (€), toutes taxes comprises (TTC) pour les particuliers, et en HT pour les professionnels.
Des remises peuvent être appliquées aux clients B2B en fonction des volumes commandés.
3.2 Modalités de paiement
B2C : paiement intégral à la commande par virement bancaire, paiement en ligne sécurisé .
B2B : selon les conditions convenues (paiement à la commande ou différé sous certaines conditions).
Toute commande doit être réglée avant la livraison, sauf accord spécifique.
4. Livraison et Retrait
4.1 Modes de livraison
Livraison à domicile (B2C) : zones de livraison et tarifs précisés lors de la commande.
Livraison aux professionnels (B2B) : conditions définies selon l’accord avec Mamou’ssa.
Retrait possible à un point de collecte (lieu communiqué après confirmation de commande).
4.2 Délais de livraison
Mamou’ssa ne peut être tenue responsable des retards dus à des circonstances indépendantes de sa volonté (conditions météorologiques, problèmes logistiques, etc.).
5. Droit de Rétractation et Politique de Retour
5.1 Absence de droit de rétractation
Conformément à la loi, les denrées alimentaires périssables ne sont pas soumises au droit de rétractation. Une commande confirmée ne peut être annulée ou remboursée après préparation.
5.2 Problèmes liés à la commande
Si un problème survient (produit endommagé, erreur de commande), le client doit contacter Mamou’ssa dans un délai de 24 heures après réception, en fournissant :
Numéro de commande.
Description du problème.
Photos si nécessaire.
Mamou’ssa pourra proposer un remplacement ou un remboursement partiel ou total, selon la situation.
6. Responsabilités et Garantie
Mamou’ssa garantit la qualité et la fraîcheur de ses produits. Toutefois, la responsabilité de l’entreprise ne saurait être engagée dans les cas suivants :
Mauvaise conservation des produits après livraison.
Non-respect des instructions de cuisson ou de préparation.
Réactions allergiques en cas d’absence d’information préalable du client.
Le client est responsable de vérifier les ingrédients avant consommation.
7. Protection des Données Personnelles
Mamou’ssa collecte et traite certaines données personnelles pour gérer les commandes et améliorer l’expérience client. Ces données sont protégées conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD).
Le client dispose des droits suivants :
Toute demande doit être adressée à contact@snow-mosquito-516784.hostingersite.com